Archivio di Stato di Novara

Guide pratique pour les recherches cadastrales sur les biens immobiliers de la ville

Les archives d'État de Novare conservent différents types de documents utiles aux recherches cadastrales.

Pour un aperçu complet des différents types de document, voir l'inventaire téléchargeable en cliquant sur le lien suivant : 

Aller à l'inventaire du fonds des cadastres

En ce qui concerne la recherche sur les bâtiments urbains, elle ne peut se faire qu'à partir des registres du XIXe siècle. Bien que l'arpentage thérésien ait concerné le chef-lieu au cours de la troisième décennie du XVIIIe siècle, les registres correspondants ne mentionnent pas les parcelles des propriétaires auxquelles renvoient les numéros attribués aux parcelles sur le plan de la ville, mais uniquement les propriétés extra-urbaines.

Selon le cadastre thérésien, les biens immobiliers sont répartis en deux catégories :

• Biens de première catégorie : terres et bâtiments ruraux unis. À Novare, même des jardins et des potagers intérieurs.
• Biens de deuxième catégorie : bâtiments, divisés à l'origine en deux groupes : d'une part ceux qui étaient destinés à la fabrication et de l'autre ceux qui étaient destinés à un usage civil.

La documentation du cadastre thérésien est conservée aux archives d'État de Turin, ville où elle est arrivée à la suite de l'annexion de Novare au Royaume de Sardaigne, qui s'est déroulée en deux temps, entre les guerres de succession polonaise et autrichienne.

Les documents relatifs à la ville de Novare sont cependant parvenus en copies grâce aussi au dépôt des archives historiques municipales. En particulier, les archives d'État de Novare conservent :

• Plans de la ville et des corps saints de Novare de 1723, en plusieurs exemplaires et avec des détails sur le tracé urbain à l'intérieur des bastions fortifiés.
• Registres et « sommarioni » (registres accompagnant les plans cadastraux).

Registres et « sommarioni » thérésiens

En ce qui concerne les registres, il convient de mentionner en particulier les « sommarioni », où la liste des propriétaires est décrite par numéro de plan, avec l'estimation correspondante.

On trouve les « sommarioni » de toutes les localités rattachées à la municipalité de Novara (les corps saints), c'est-à-dire Novare, Agognate, Camiano, Casalgiate, Gionzama, Isarno, Lumellogno, Olengo, Pagliate, Pernate, Riotta, Torrion Balducco, Vignale, dans le grand fonds des cadastres.

Vient ensuite une série de « sommarioni » relatifs à d'autres localités, à savoir, Buzzoletto et Calzavacca, Cameriano, Casaleggio, Casalino, Fisrengo, Gargarengo, Momo, Monticello, Nibbia, Nibbiola, Orfengo, Pisnengo, Ponzana, Proh, S. Pietro Mosezzo, S. Bernardino, Sozzago, Terdobbiate, Veruno, Vignarello et Zottico.

Les « sommarioni » permettent de retrouver le nom du propriétaire à partir du numéro indiqué sur le plan. Ils ne permettent cependant pas de retrouver les propriétaires des bâtiments urbains entourés de remparts fortifiés, car ils ne comprennent que les biens de première catégorie (biens agricoles).

Aperçu des sources pour les recherches sur les propriétaires des bâtiments urbains

Le fonds des cadastres était auparavant appelé « séries I et II ».

Le premier registre qui permet de vérifier le statut des propriétés urbaines est le « petit cadastre -Catastrino- » de 1802, relatif aux biens de deuxième catégorie (Fonds des cadastres, vol. 97).

Il s'agit du premier registre décrivant, par ordre alphabétique du nom du propriétaire :

• les bâtiments de la ville, avec les numéros de plan correspondants, qui renvoient encore au cadastre thérésien de 1723 ;
• les numéros de maisons ;
• la valeur en capital des biens.

Le « Catastrino » de 1802 a été archivé et peut être téléchargé en cliquant sur le lien suivant, ainsi que le plan géoréférencé de la ville de Novare, telle qu'elle devait se présenter en 1723 : 

Aller au plan et au « Catastrino » de 1802

Pour les modifications ultérieures du registre, il faut encore se rapporter aux livres de transports du « Catastrino » de 1802, qui contiennent des inscriptions et des modifications jusqu'en 1875. Les volumes de 100 à 103 de la série I sont des livres de transports classés par ordre alphabétique des propriétaires :

• vol. 100 feuilles 1 à 100, Lettres A à C
• vol. 101 feuilles 100bis à 212bis, Lettres C à G
• vol. 102 feuilles 212bis à 329, Lettres L à R
• vol. 103 feuilles 329bis à 429, Lettres R à Z

Dans les livres de transports, la parcelle est initialement enregistrée sous le nom qui figure dans le « Catastrino » de 1802.

La Rubrica delle case ed edifici della città e territorio di Novara (Fonds des cadastres, vol 112 - photocopie n°9 de l'enveloppe 23 des inventaires consultables dans la salle d'étude) contient par ordre alphabétique, les noms des propriétaires et leur numéro de feuille mentionnés en haut des lots des volumes 100 à 103 des livres de transport de la Série I. L'index ne contient cependant pas tous les noms figurant sur les livres de transport.

La Rubrica trasporto fabbricati 1802 (Fonds des cadastres, vol 113 - photocopie n°8 de l'enveloppe 23 des inventaires consultables dans la salle d'étude) est différente, car elle contient par ordre alphabétique tous les noms des propriétaires mentionnés dans les livres de transport de la première série. La liste annexée au vol.113 indique les nouvelles numérations des rues par rapport aux anciennes, dans l'ordre chronologique et avec le nom du propriétaire.

La série II du Fonds, relative au règlement de 1852, permet d'effectuer des recherches à partir du vol.98 du Fonds des cadastres. Le vol.98 contient une Matrice des possesseurs de 1852, par ordre alphabétique. La troisième colonne en partant de la gauche « correspondant aux registres fonciers actuels » se rapporte à la numération des rues sur le plan de la ville et des corps saints de Novare. 

Le vol.99 contient une deuxième matrice des possesseurs de 1853 à 1860.

Les modifications ultérieures se réfèrent aux livres de transports avec numération dans les volumes 104 à 111. Les mises à jour du cadastre se sont poursuivies jusqu'à la première moitié du XXe siècle.

Les six premiers volumes présentaient à l'origine les propriétaires par ordre alphabétique, généralement jusqu'aux années 1920 :

• vol. 104 feuilles 1 à 141, Lettres A à B
• vol. 105 feuilles 141bis à 321, Lettres C à F
• vol. 106 feuilles 321bis à 500, Lettres F à L
• vol. 107 feuilles 502 à 641, Lettres M à O
• vol. 108 feuilles 641bis à 821, Lettres O à S
• vol. 109 feuilles 821bis à 1002bis, Lettres S à Z

Les volumes 110 et 111 présentent les modifications de 1924 à 1945.

La mise à jour permanente des éléments cadastraux ayant entraîné la perte de l'ordre alphabétique initial, un index des noms des propriétaires a été établi en 1997, par ordre alphabétique, en indiquant le numéro de feuille des livres de transports (numérotation en haut, au verso de la feuille numéro complet, au recto numéro bis).

La liste, qui se trouve parmi les inventaires consultables dans la salle d'étude, sous le n°10 de l'enveloppe 23, peut toutefois être téléchargée en cliquant sur le lien suivant:

Aller à l'index des propriétaires de la Série II

Comment rechercher des logements de la ville

Pour la première moitié du XIXe siècle et jusqu'au troisième quart du même siècle (vers 1875), on se rapporte toujours aux numéros des plans du cadastre thérésien. La recherche doit être effectuée dans la Série I du Fonds, en consultant le « Catastrino » de 1802 (disponible, comme indiqué plus haut, en ligne ou en demandant l'original au vol.7 du Fonds des cadastres), en recherchant les noms des propriétaires dans la Rubrica, trasporto fabbricati 1802 (Fonds des cadastres, vol. 113 - photocopie n°8 de l'enveloppe 23), afin de connaître la situation au début du siècle et les numéros exacts des plans, qui n'apparaissent pas toujours clairement dans les livres de transport.

Pour les modifications ultérieures, il faut se rapporter aux volumes 100 à 103 des livres de transports, en tenant compte du fait que le lot est en haut, au départ, au nom du propriétaire, dans le Catastrino de 1802, suivi par les changements de propriété successifs. Les nouveaux propriétaires éventuels, qui ne figurent pas dans le « Catastrino » parce qu'ils ont pris la relève plus tard, doivent toujours être recherchés dans la Rubrica, trasporto fabbricati 1802 (Fonds des cadastres, vol. 113 - photocopie n°8 de l'enveloppe 23), qui mentionne tous les titres des propriétaires aux vol. 100 à 103.

Pour les titres successifs, de la deuxième moitié du XIXe siècle à la première moitié du XXe siècle, il faut se rapporter à la Série II du Fonds des cadastres. Il faudra aussi tenir compte du fait que les numéros de parcelles des plans de la Commune de Novare ont changé vers 1890, pour devenir définitifs avec la mise en œuvre du cadastre post-unitaire de 1936, auquel se rapportent les nouveaux plans mis à jour. Il se peut donc qu'à partir de cette période, dans les titres, on passe des numéros thérésiens aux nouveaux numéros.

On commence par la matrice des possesseurs de 1852 (vol. 98 du Fonds des cadastres), où les propriétaires sont répertoriés par numéro de plan thérésien. Pour les propriétaires qui ont repris plus tard, il faut aller au vol. 99 du même Fonds, puis consulter l'index des propriétaires par nom, disponible en cliquant sur 

Index des propriétaires de la Série II