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Archivio di Stato di Novara

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21. Tribunal de Novare  
Le fonds est très composite et reflète les différentes configurations prises par l'office suprême chargé d'administrer la justice dans la région de Novare pendant cinq siècles. Divisé en deux parties, dont l'une est consacrée à la magistrature ancienne et l'autre à la magistrature moderne, il se compose de plusieurs séries complètes concernant aussi bien le droit civil que le droit pénal, et comprend une documentation produite pendant la…  
22. I  
- Intendenza di finanza di Novara, 1869 - 1991  Inventaires en ligne : Biens ecclésiastiques Contrats Fondo culto ​​​​​​​III Compartimento IV Compartimento - Intendance générale de la division de Novare​​​​​​​, 1814-1861 - Intendenza generale per l'Alto e Basso Novarese e Vigevanasco, 1768 - 1800  Inventaires en ligne : Inventaire analytique - Ispettorato provinciale del lavoro di Novara, 1913 -…  
23. Loi n°190/2012  
Conformément à l'article n°1 de la loi n°190 du 6 novembre 2012, les fichiers XML contenant les contrats stipulés par cette administration pour les années indiquées ci-dessous sont publiés et mis à disposition: AVCP (autorité italienne responsable du contrôle des marchés publics) - ART. 1 de la LOI N°190 de 2012 - ANNÉE 2014 - XML AVCP (autorité italienne responsable du contrôle des marchés publics) - ART. N°1 de la LOI N°190 de 2012 -…  
24. Avis  
Avis public pour la cession gratuite de mobilier vétuste et à l'abandon  Publication de l'avis concernant la cession de biens durables vétustes et laissés à l'abandon des archives d'État de Novare. Les manifestations d'intérêt doivent parvenir aux archives d'État - exclusivement par PEC - à l'adresse suivante : as-no@pec.cultura.gov.it avant le 11/04/2023 à 12h Télécharger l'avis pour la cession gratuite de bien laissés à…  
25. Concession d'espaces  
Au cours du deuxième semestre de 2023, aucun espace n'a été concédé à des tiers.  
26. Rémunération à tiers  
2023 Ier semestre - aucun employé de ces archives n'a participé à des activités pour compte de tiers. IIe semestre - aucun employé de ces archives n'a participé à des activités pour compte de tiers. 2022 Ier semestre - aucun employé de ces archives n'a participé à des activités pour compte de tiers. IIe semestre - aucun employé de ces archives n'a participé à des activités pour compte de tiers. 2021 Ier semestre - aucun employé…  
27. Procédures sur le patrimoine  
Procédures et délais de conclusion (article n°2, alinéa 4bis, de la loi n°241 du 7 août 1990) Type de procédure Référence normative Délais de conclusion Responsable de l'adoption de la mesure finale Pouvoir de substitution aux termes de l'article n°2, alinéa 9bis de la loi n°241 de 1990 …  
28. Accès généralisé  
Les règles en matière de transparence, introduites par le décret législatif n°97 de 2016, prévoient le droit d'accès civique simple, c'est-à-dire la possibilité de demander de consulter des documents, des données et des informations qui, bien que soumis à une publication obligatoire sur le site web de l'institution, n'ont pas été publiés. L'accès généralisé à toutes les autres données est également prévu.  Les personnes intéressées…  
29. Préfecture de Novare - UTG (Bureau territorial du gouvernement) de Novare  
Préfecture - Bureau territorial du gouvernement de Novare, 1860 - 2011 Inventaires en ligne :  Bureau du cabinet - Cabinet, 1861 - 1962, inventaire sommaire per catégorie - Cabinet, Ordre de la Couronne d'Italie Archives générales - Affaires générales - Affaires spéciales des municipalités, Ie dépôt - Affaires spéciales des municipalités, IIe dépôt - Affaires spéciales des…  
30. "Festa della musica 2024"  
A l'occasion de la Fête de la Musique 2024, l'exposition "Les orphelins de Novare. Histoires de passion et de pauvreté à travers les signes de rencontre du XVIIe au XIXe siècle", consacrée au thème de l'enfance abandonnée, sera inaugurée le 21 juin. Pendant l'exposition, les élèves du Lycée artistique, de danse et de musique Casorati se produiront dans l'ancienne église de la Maddalena. ​​​​​​Téléchargez le dépliant.  
31. Bibliothèque  
Règlement de la bibliothèque 1. Principes 1.1 Ce règlement est rédigé en conformité avec les principes énoncés dans la Constitution italienne, les lois nationales, les règlements de l'Union européenne et la Charte des bibliothèques. La bibliothèque des Archives de l'État de Novara poursuit également les objectifs de qualité définis et partagés par le « Polo Unificato dell'Università del Piemonte Orientale » dont elle fait partie. 1.2 La…  
32. Informations sur le traitement des données à caractère personnel visées aux articles 13 et 14 du règlement (UE) n°679 de 2016  
Responsable du traitement des données personnelles Le responsable du traitement des données à caractère personnel est le Ministère de la culture, via del Collegio Romano 27, 00186 – Rome, Numéros de téléphone du bureau des relations publiques : +39 06 67235338 – +39 06 67235339 – +39 06 67235340 E-mail : urp@cultura.gov.it Le ministère exerce la fonction de responsable du traitement des données personnelles par…  
33. Fonds  
Dans cette section se trouvent les fonds et les inventaires actuellement disponibles en ligne. Les outils publiés ne constituent qu'une partie des inventaires présents dans la salle d'étude des archives. La liste est donc en cours de mise à jour. Il s'agit d'outils de recherche de différents types et dates de compilation (inventaires analytiques, inventaires sommaires, listes, outils d'accompagnement anciens), obtenus en scannant des…  
34. Judicatures  
Les fonds des Judicatures de la région de Novare ont été déposés par les tribunaux d'instance de Novare et de Borgomanero aux archives d'État de Novare en 1977, et mêlés aux archives de ces tribunaux d'instance. Les documents ont été reconditionnés et sommairement inventoriés. Les Judicatures sont décrites dans le SIAS. En outre, en allant sur cette page, il est possible de télécharger les inventaires sommaires: Judicature de…  
35. G  
- Genio Civile di Novara, 1861 - 1986 Inventaires en ligne : Inventaire Ier dépôt, contrats Inventaires IIe dépôt :             - II dépôt, pages I à 206            - II dépôt, pages 207 à 373 Inventaire IIIe dépôt, contrats - Giovanetti Giacomo, 1775 - 1874 Inventaires en ligne: Inventaire Giovanetti - Gioventù…  
36. Service interne de reproduction photographique avec envoi d'images digitales  
En application du décret ministériel du 21 mars 2023 n. 108, contenant les « Lignes directrices pour la détermination des montants minimaux des taxes et des redevances pour la concession de l'utilisation des biens en consignation aux instituts et lieux culturels de l'État », les tarifs de la reproduction et des redevances de concession des espaces des archives d'État de Novare pour les reproductions effectuées directement par les…  
37. Consultation et confidentialité  
Conformément à l'article 103 du décret législatif n°42 du 22 mai 2004 contenant le « Code des biens culturels et du paysage », l'accès aux archives à des fins d'étude et de lecture est gratuit. La consultation de la documentation est cependant soumise aux limitations prévues aux articles 122 à 127 du décret législatif n°42 de 2004. En particulier, il n’est pas possible de consulter des documents datant des 70 dernières années qui…  
38. "Domenica di carta 2023"  
Après le grand succès remporté à l'occasion des Journées européennes du patrimoine, les archives d'État de Novare présentent à nouveau l'exposition « Sulle note del Coccia », enrichie de pièces inédites sur l'histoire du théâtre de la ville et d'autres documents s'y rapportant. L'ouverture spéciale a lieu à l'occasion de la longue journée Domenica di carta 2023, que le ministère de la Culture consacre à la visite des…  
39. Événements et expositions  
Dans cette section, il est possible de voir quels ont été les événements et les expositions organisés par les archives d'État de Novare, en collaboration avec d'autres institutions et associations, au cours des années 2018-2024  
40. T  
- Tarella Raffaele, 16ème-19ème siècles - Teatro Coccia di Novara, 1777 - 1955 - Tencaioli Oreste Ferdinando, 1891 - 1931 - Torelli, famille de, 1810 - 1964 - Tornielli di Borgolavezzaro, famiglia, 1251 - 20ème siècle Inventaires en ligne : Parchemins, régestes - Tornielli di Vergano, famille de, 12ème siècle - 1904 Inventaires en ligne : Inventaire analytique de Carlo Francesco et Nicolao…  
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