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Archivio di Stato di Novara

Judicatures

Registre des actes judiciaires visés par l'insinuation commençant le 28 avril 1829 et finissant le 28 juin 1831 de 142 feuilles numérotées

Les fonds des Judicatures de la région de Novare ont été déposés par les tribunaux d'instance de Novare et de Borgomanero aux archives d'État de Novare en 1977, et mêlés aux archives de ces tribunaux d'instance. Les documents ont été reconditionnés et sommairement inventoriés.

Les Judicatures sont décrites dans le SIAS. En outre, en allant sur cette page, il est possible de télécharger les inventaires sommaires:

Judicature de Biandrate (lien au SIAS) - lien au Inventaire sommaire

Judicature de paix de Biandrate (lien au SIAS) - lien au Inventaire sommaire

Judicature de Borgomanero (lien au SIAS) - lien au Inventaire sommaire

Judicature de paix de Borgomanero (lien au SIAS) - lien au Inventaire sommaire

Judicature de Borgoticino (lien au SIAS) - lien au Inventaire sommaire

Judicature de Carpignano Sesia (lien au SIAS) - lien au Inventaire sommaire

Judicature de Galliate (lien au SIAS) - lien au Inventaire sommaire

Judicature de paix de Galliate (lien au SIAS) - lien au Inventaire sommaire

Judicature de Gattinara (lien au SIAS) - lien au Inventaire sommaire

Judicature de Gozzano (lien au SIAS) - lien au Inventaire sommaire

Judicature de Momo (lien au SIAS) - lien au Inventaire sommaire

Judicature de Novare (lien au SIAS) - lien au Inventaire sommaire

Judicature de paix de Novare (lien au SIAS) - lien au Inventaire sommaire

Judicature d'Oleggio (lien au SIAS) - lien au Inventaire sommaire

Judicature de paix d'Oleggio (lien au SIAS) - lien au Inventaire sommaire

Judicature de Romagnano Sesia (lien au SIAS) - lien au Inventaire sommaire

Judicature de Soriso (lien au SIAS) - lien au Inventaire sommaire

Judicature de Trecate (lien au SIAS) - lien au Inventaire sommaire

Judicature de Vespolate (lien au SIAS) - lien au Inventaire sommaire

 

 

 

 

 



Ultimo aggiornamento: 19/06/2024